projet de nouvel instrument concernant l'enregistrement ... - WIPO
Un consensus préliminaire a été atteint sur les principales prescriptions
fonctionnelles ..... Une vitesse initiale de 0,8 Vmax a été adoptée pour les
véhicules des catégories .... Si ces prescriptions de freinage sur le sec étaient
adoptées, tout en ... La norme JSS 12-61 d'autre part prescrit que le véhicule doit
pouvoir avoir une ...