Introduction MarchesPublics belge Vol 1.doc - CTB
3.6.1 S'agit-il d'un marché public de travaux, de fournitures ou de services ? ...... 
contrats successifs passés au cours des 12 mois écoulés ou de l'exercice 
précédent. ...... Fondations profondes sur pieux, rideaux de palplanches, murs 
emboués ...... de travaux que les quantités peuvent être corrigées par le 
soumissionnaire.							
