Partie 4 : Exécution du marché - SLRB - Région de Bruxelles-Capitale
Codes-couleur : .... Art. 152 et 39 : Responsabilité du prestataire de service. ...
reprendre la liste des documents du marché (cf. partie II Art. 2 43°) ..... le contexte
urbain et historique dans lequel s'inscrit le site ; ..... Instruction à la SISP : Les
autres projets de rénovation pourront faire l'objet d'une simulation PHPP sur
base ...