Treaty Series Recueil des Traites - United Nations Treaty Collection
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LE DROIT-DEVOIR DES FIDÈLES DE SUBVENIR AUX BESOINS ... Canónico, Pampelune, 1983, vol. IV/1, p. 597. (59) Al. Borras, L'excommunication dans le nouveau Code de Droit Canonique. Essai de définition,. Paris, 1987
l'interpretation - Mgr Dominique Le Tourneau Le canon 277, § 1 du Code de 1983 sur le célibat des clercs prend sa source SOL [dir.], Code de droit canonique bilingue et annoté, 4e éd., Montréal
11.32 Manuel d'enquête édité par le Vatican - Plateforme Jonas 3 du Code civil. A. Accomplis durant l'exercice des fonctions. Pour ce qui est de normes canoniques, venant du code de droit canonique de 1983. Là où un
Le célibat clérical et la question juridique de l'ordination des ... pour éviter les litiges selon le canon 1446 du Code de droit canonique de 1983 et enfin on menace d'enfreindre) l'exercice légitime d'un droit d'une personne
normes canoniques sur les moyens d'éviter les litiges et leur ... 865 § 1 du Code de 1983. En effet, le Code promulgué en 1917, appelé. Code pio le baptême est devenu pleinement sujet du droit canonique. La question va.